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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
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easy.TPM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

easy.TPM
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Numéro de dépôt :
4175416
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2025
easy.TPM de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Présentation de la marque easy.TPM

Déposée le 16 avril 2015 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « easy.TPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE domicilié(e) 107 BOULEVARD HENRI FABRE, CS 30 536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 300 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUBERT FALCO, PRESIDENT, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE domicilié(e) 107 BOULEVARD HENRI FABRE, CS 30 536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France.

La marque easy.TPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque easy.TPM arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION PROVENCE MEDITERRANEE , TOULON, CAPITALE DES GRANDS VOILIERS , MEDITERRANEAN TALL SHIP'S REGATTA 2013 – TOULON


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - 107 BOULEVARD HENRI FABRE, CS 30 536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France - SIREN 248300543


M. HUBERT FALCO, PRESIDENT, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - 107 BOULEVARD HENRI FABRE, CS 30 536 - 83041 - TOULON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Dispositifs de signalisation. Dispositifs de transmission supports magnétiques, supports d'enregistrement numériques. Pré-paiement. Tablettes. Smartphones. Liseuses électroniques.

Affiches, prospectus, brochures.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité. Publicité en ligne. Relations publiques. Gestion de fichiers informatiques.

Télécommunications.

Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Réservation de places de spectacles.